Marque expirée - Marque en non vigueur

HOME
PATROIS Guillaume

Numéro de dépôt :
97669009
Date de dépôt :
17/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2017

Présentation de la marque HOME

Déposée le 17 mars 1997 par PATROIS Guillaume auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOME »

Le déposant est PATROIS Guillaume domicilié(e) 63 Ave Kleber,75016 PARIS (dossier no 2328289) - 75016 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATROIS Guillaume domicilié(e) 63 Ave Kleber,75016 PARIS (dossier no 2328289) - 75016 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HOME est expirée depuis le 17 mars 2017.

PATROIS Guillaume a également déposé les autres marques suivantes : HOME


PATROIS Guillaume - 63 Ave Kleber,75016 PARIS (dossier no 2328289) - 75016 - France


PATROIS Guillaume - 63 Ave Kleber,75016 PARIS (dossier no 2328289) - 75016 - France


Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2006 n°2328289 - Publication au BOPI 2006-12-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-35

Publication - Publication le 25 avr. 1997 au BOPI 1997-17

- Ensemble d'appareils informatiques et acoustiques (matériel ou logiciel) appliqué à l'enregistrement et au traitement du son. - Instrument de musique électrique et électronique. - Education Formation Divertissement, activité culturel

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.